Article 1 : L’enseignement. L’Association ADCC propose à ses adhérents des cours de danse classique, barre au sol et HandiDanse. L’association ADCC est issue de l'école de danse classique fondée par Madame Bouden en 1963. Les cours sont dispensés par Madame Pagano, professeur diplômée d’état (conformément à la loi du 10 juillet 1989 relative à l’enseignement de la danse) et par Madame Siras, professeur remplaçante. Madame Pagano assure aussi un cours de barre au sol, elle est également titulaire du Diplôme de la Fédération Française HandiDanse, option déficients intellectuels, trisomiques et autistes.

Article 2 : Conditions d’admission aux cours. Les personnes ayant réglé leur cotisation annuelle sont adhérentes à l’association. L’inscription vaut acceptation du règlement intérieur et n’est définitive qu’après :

- Réception de la fiche individuelle de renseignements complétée et signée par les parents ou les élèves majeurs,
- Règlement de l’adhésion et du forfait annuel,
- Le certificat médical n'est plus obligatoire
- Avoir été accepté par le professeur qui est seul responsable du choix de ses élèves.

Article 3 : Règlement des cotisations. Le règlement se fait pour une année scolaire de septembre à juin. Il n’y a pas cours pendant les jours fériés ni pendant les congés scolaires. Pour les élèves arrivant en cours d’année, les frais d'adhésion de 30 euros sont dus intégralement, et les cours décomptés par mois. Si l’élève cesse d’être présent pour quelque raison que ce soit, l’adhésion et le montant ne sauraient faire l’objet d’un remboursement. De même, en cas de fermeture temporaire de l'école, par décision municipale, préfectorale ou gouvernementale, et pour des raisons sanitaires ou autres, les cours manqués par les élèves ne seront pas remboursés mais récupérés dans la limite des plannings disponibles.

Article 4 : Radiation. La qualité de membre se perd sans indemnité en cas de :

- Non-paiement des cotisations,
- Non-respect des locaux et du matériel,
- Faute grave telle que manque de respect envers les élèves ou le professeur. Toute personne perturbant le bon déroulement des cours peut être exclue sur décision du professeur ou du bureau pour une durée fixée par eux pouvant aller jusqu’à exclusion définitive, sans bénéficier d’un remboursement.

Article 5 : Organisation des cours. Pour le bon déroulement du cours, la présence des parents n’est pas autorisée, sauf exception. Il est demandé aux élèves de respecter les horaires, et d'être assidus aux cours afin de ne pas perturber la progression du travail de l’année. Le professeur notera en début de cours les présences. En cas d’absence, les élèves doivent en informer leur professeur par mail ou par téléphone. Les élèves s’engageant à participer au spectacle sont tenus d’être réguliers aux cours. Pour d’évidentes raisons sanitaires, les élèves sont invités à ne pas assister aux cours en cas de maladie contagieuse. Par sécurité, il est demandé aux parents d’accompagner leurs enfants jusqu’à la salle afin de s’assurer de la présence du professeur. Le professeur n’est pas tenu de surveiller les élèves ni avant ni après les cours. Les élèves sont invités à porter la tenue de danse indiquée par le professeur, les cheveux attachés. Les chaussons à semelle antidérapante ne sont pas acceptés. Les chaussures de ville sont interdites dans la salle de danse. Chewing-gums et cigarettes sont interdits, et les portables devront être éteints. Les élèves sont invités à ne pas laisser d’objets de valeur dans les vestiaires : l’association décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte d’objets.

Article 6 : Responsabilité. L’association a souscrit pour l’ensemble des adhérents une assurance Responsabilité Civile et Dommages Corporels. Toute victime d’accident survenu pendant le cours devra en aviser immédiatement le professeur qui fera une déclaration d’accident, et lui remettra un certificat médical descriptif pour une éventuelle prise en charge. En cas d’urgence médicale au sein du cours le professeur est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires auprès des secours et de contacter les personnes à joindre.

Article 7 : Droit à l’image. L’association est autorisée à utiliser des photographies ou films de ses adhérents pris lors des cours ou spectacles, dans le cadre de sa communication visuelle et audiovisuelle. En cas de refus, en faire la demande par écrit. L'image de l'enfant étant protégée, il est formellement interdit à toute personne de photographier ou filmer pendant les cours.